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Marques déposées par monsieur PHILIPPE BERARD
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ATELIER BRODERIE SERVICE sigle @bs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATELIER BRODERIE SERVICE sigle @bs
M. PHILIPPE BERARD, Agissant pour le compte de la société "ATELIER BRODERIE SERVICE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4039006
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATELIER BRODERIE SERVICE sigle @bs de PHILIPPE BERARD

Présentation de la marque ATELIER BRODERIE SERVICE sigle @bs

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par monsieur PHILIPPE BERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER BRODERIE SERVICE sigle @bs »

Le déposant est monsieur PHILIPPE BERARD domicilié(e) 36 ROUTE DE ROCHEFORT - 17700 - SURGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE BERARD domicilié(e) 36 ROUTE DE ROCHEFORT - 17700 - SURGERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 40


M. PHILIPPE BERARD, Agissant pour le compte de la société "ATELIER BRODERIE SERVICE" en cours de formation - 36 ROUTE DE ROCHEFORT - 17700 - SURGERES - France


M. PHILIPPE BERARD - 36 ROUTE DE ROCHEFORT - 17700 - SURGERES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680988 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Couture ; services de broderie.